Droit des biens : L1, M2

Droit des biens

Le droit des biens est une branche fondamentale du droit civil qui régit les relations juridiques concernant les biens, qu'ils soient meubles ou immeubles, corporels ou incorporels, et les droits qui y sont rattachés. Au coeur de cette discipline se trouve la propriété privée, qui confère à chaque individu un droit absolu sur ses biens, tout en établissant des limites et des obligations envers la société et autrui.

Cet ouvrage présente une vision claire, complète et progressive du droit des biens. Il est analysé au travers de ses notions fondamentales. L'étude de la notion de biens et de patrimoine, la propriété individuelle, la possession, les modes d'acquisition de la propriété (occupation/accession et prescription acquisitive), la preuve du droit de propriété et ses démembrements, ainsi que la propriété collective y sont successivement envisagés. Les mutations récentes du droit des biens suscitées non seulement par l'intelligence artificielle (objets connectés) mais aussi par l'animal ou les préoccupations environnementales et climatiques (droit de surplomb, obligation réelle environnementale, décence énergétique des logements, etc.) y sont intégrées afin d'en faire un droit moderne et vivant.

La présente édition prend en compte les enjeux actuels et futurs du droit des biens en insérant l'actualité législative et jurisprudentielle (à jour de la loi du 27 juillet 2023 dite anti-squat et de la loi du 15 avril 2024 consacrant dans le Code civil le principe de la responsabilité de plein droit fondée sur les troubles anormaux de voisinage, consacrée par la jurisprudence, tout en l'assortissant de limites). Pour saisir au mieux la dimension pratique du droit des biens, l'ouvrage contient des schémas permettant de visualiser ses applications concrètes (mur mitoyen) ainsi que des encadrés apportant des réflexions sur des questionnements intéressant le droit des biens (qualification juridique des éoliennes, concubinage et article 555 du Code civil, proportionnalité et propriété, indivision : distinction entre dépenses d'amélioration et de conservation, etc.).

Destiné aux étudiants en droit de Licence (1, 2 ou 3) ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les candidats au CRFPA et à l'ENM, ainsi que ceux poursuivant des masters 2 spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.

Cet HyperCours demeure l'outil indispensable pour mieux appréhender la matière du droit des biens.