Le réglement REACH : la réglementation européenne sur les produits chimiques : manuel et applications

Le règlement REACH

La réglementation européenne sur les produits chimiques

Cet ouvrage traite de la nouvelle réglementation européenne sur la sécurité chimique, telle qu'elle est définie par les dispositions contenues dans le règlement CE N°1906/2007 et connue sous l'appellation règlement REACH (enregistrement, évaluation, autorisation et restrictions relatifs aux substances chimiques).

Après une présentation du risque chimique et de la législation européenne existante avant ce texte, cet ouvrage aborde l'analyse complète et simplifiée des 141 articles et 17 annexes du règlement REACH traitant des substances dangereuses et des préparations qui en contiennent, non sans avoir exposé auparavant les travaux préparatoires et, notamment, le Livre Blanc de 2001 sur la sécurité chimique.

L'ouvrage traite de l'application de ce règlement en explicitant les différentes démarches : l'enregistrement des substances, préparations et articles, l'évaluation des dangers et l'autorisation des substances les plus dangereuses, toxiques ou écotoxiques. Cette partie permet au lecteur, fabricant, importateur, distributeur ou utilisateur de produits chimiques, de comprendre la philosophie et les objectifs du règlement REACH et d'effectuer les différentes démarches conformément aux dispositions de ce texte européen aux nombreuses implications.