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Le système de justice pénale de l'Angleterre et du pays de Galles
Le système de justice pénale de l'Angleterre et du pays de Galles
La procédure pénale anglaise, en vigueur en Angleterre et au Pays de Galles, est à l'origine de toutes les procédures pénales du common law. Comprendre son organisation, son fonctionnement et son évolution permet ainsi d'apporter un éclairage sur la construction des autres droits pénaux de tradition anglo-saxonne mais également des droits pénaux de tradition romano-germanique tels que le droit procédural français.
En effet, malgré le Brexit, l'importance de l'influence du droit de la Convention européenne rend la comparaison du droit anglais à d'autres droits d'Europe ou d'Amérique du Nord pertinente, d'autant que l'étude de l'histoire de la procédure pénale anglaise révèle des emprunts à d'autres systèmes. Par ailleurs, les réflexions portant sur la construction et l'évolution du système pénal anglais, encore peu étudié dans le cadre d'un ouvrage universitaire en langue française, présente un intérêt certain dans un contexte sans cesse renouvelé par l'intervention à un double niveau - national et européen - des législateurs, des institutions et des juridictions.
Dès lors, par souci de complétude, cet ouvrage propose une étude à la fois statique (l'encadrement de la procédure) et dynamique (le déroulement de la procédure) pour saisir tous les enjeux du processus judiciaire anglais dans une approche qui se veut également prospective à l'heure où de nombreux systèmes révisent ou songent à réviser, parfois en profondeur, leur système de justice pénale.
