Le droit judiciaire privé au Grand-Duché de Luxembourg

L'ouvrage

L'ouvrage se destine au professionnel du droit qui doit gérer la conduite d'un procès devant une juridiction judiciaire. Basé sur une approche essentiellement pratique et pragmatique, il tente de guider le plaideur à travers les différentes étapes du processus judiciaire en abordant celles-ci dans l'ordre dans lequel elles apparaissent généralement au cours d'une instance.

A partir de quelques explications générales (Partie introductive), l'ouvrage explique en détail l'organisation juridictionnelle du Luxembourg pour, à partir de cette base, développer les règles sur la compétence, à la fois matérielle et territoriale, des juridictions (Partie 1). Cette opération débouche sur la désignation de la juridiction à saisir, dont découlent mécaniquement des conséquences sur les règles à respecter pour la rédaction de l'acte introductif d'instance (Partie 2) et sur la façon de procéder pour porter celui-ci à la connaissance de l'adversaire (Partie 3). La juridiction étant ainsi saisie, le praticien doit avoir conscience de certains aspects pratiques du déroulement de l'instance (Partie 4) et il doit pouvoir utilement mettre en oeuvre les outils que le droit processuel met à sa disposition pour instruire le litige d'un point de vue factuel (Partie 5). D'un point de vue juridique, l'instance suscite des moyens de défense et demandes accessoires dont il faut cerner le régime juridique (Partie 6). L'ensemble du processus évolue vers le terme à l'instance (Partie 7). A l'issue de l'instance, une partie peut vouloir exercer une voie de recours (Partie 8), tandis que le créancier de la décision veut pouvoir en tirer le bénéfice en la mettant à exécution (Partie 9).

Les développements intègrent les textes luxembourgeois, ainsi que les textes du droit de l'Union européenne, qui influent de plus en plus sur certains aspects du droit judiciaire privé national. Un ouvrage basé sur la pratique ne peut pas non plus faire l'impasse sur l'expression la plus visible de la pratique, à savoir la jurisprudence, à laquelle il est laissé une large place. Les références à d'autres publications complètent ces développements.