Cahiers de l'Insep (Les), n° 11. Justice, droit et sport : actes des entretiens de l'Insep, octobre 1994

Les rapports du droit et du sport ont pris une nouvelle tournure au fil des années et dans la plupart des pays. Cette évolution est notamment perceptible à travers les conflits sportifs nombreux et divers soumis à la justice, dont certains ont récemment défrayé la chronique.

Les plus importants - telle l'affaire Bosman traitée par la cour de justice des Communautés européennes - ont atteint au plus profond l'organisation du sport professionnel en remettant en cause certains principes de fonctionnement. Toutefois, comme l'expose Gérald Simon dans ce numéro des Cahiers de l'INSEP, l'intervention des juges dans le domaine sportif constitue une avancée.

À l'aide d'exemples précis et variés, les différents experts réunis à l'occasion de ces XXX^e Entretiens de l'INSEP décrivent et analysent les principaux contentieux sportifs et les mécanismes de traitement observés tant sur le plan national qu'international. Dans tous les cas de figure, comme le souligne Gérald Simon, l'objectif est de concilier le respect des principes fondamentaux en matière de droit et les spécificités de l'activité sportive.