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Guide juridique du dirigeant : responsabilité pénale, risque pénal en entreprise, prévention du risque
Guide juridique du dirigeant : responsabilité pénale, risque pénal en entreprise, prévention du risque
Guide juridique du dirigeant
La gestion d'une entreprise conduit son dirigeant à prendre des décisions qui peuvent engager sa responsabilité juridique, civile et pénale, devant les tribunaux.
Les risques juridiques dus à la non-conformité d'une réglementation ou à la survenance d'un événement (accident du travail, incident industriel, commission d'un délit) sont autant de menaces à la pérennité de l'entreprise. L'entreprise peut en outre être victime d'infractions qui fragilisent son activité, voire subir une atteinte à sa réputation.
Le dirigeant d'entreprise doit engager un véritable processus de gestion du risque juridique, afin d'anticiper ces situations et prévenir les litiges.
Exhaustif et méthodique, nourri de l'expérience professionnelle de l'auteur, cet ouvrage a pour ambition de constituer un guide juridique afin de mieux prévenir et maîtriser la gestion des risques pénaux :
- Définition simple des infractions pénales et sanctions
- Conditions de réalisation du risque d'infraction
- Illustration par des situations ayant donné lieu à une condamnation
- Conseils d'outils de gestion du risque juridique
