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Droit des obligations : régime général
Droit des obligations : régime général
Objectif droit
Cours
Droit des obligations
Régime général
Le régime de l'obligation est souvent perçu comme une matière complexe, surtout si on le compare avec le droit des sources de l'obligation (contrat, délit), plus limpide et plus délié. Dans cette huitième édition, très enrichie et actualisée, la réforme du droit des obligations est intégrée et commentée. Les auteurs présentent la matière avec clarté, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas explicatifs.
Sont abordées, outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal. Les développements sont suivis des « grands arrêts » rendus en la matière et des décisions les plus récentes.
Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en deuxième ou troisième année de licence de droit (L2 ou L3), selon le cursus des universités.
Plan de l'ouvrage :
- Première partie : Structure de l'obligation
- Titre 1 - Contenu de l'obligation
- Titre 2 - Modalités de l'obligation
- Deuxième partie : Transmission de l'obligation
- Titre 1 - Cession de créance
- Titre 2 - Cession de dette
- Titre 3 - Cession de contrat
- Titre 4 - Subrogation personne
- Troisième partie : Extinction de l'obligation
- Titre 1 - Satisfaction du créancier
- Titre 2 - Novation
- Titre 3 - Prescription
- Titre 4 - La déconfiture du débiteur
- Titre 5 - Variae causarum figurae
