Le recours à la force autorisé par le Conseil de sécurité : droit et responsabilité

Fruit d'une étroite coopération entre universitaires et militaires des Armées et du Service du commissariat des Armées, cet ouvrage a pour objectif de proposer une analyse critique des grands enjeux des interventions militaires autorisées par le Conseil de Sécurité.

Au cours de ces dernières années, le Conseil de Sécurité des Nations Unies a autorisé des coalitions ou des Etats agissant seuls à intervenir militairement sur le territoire d'Etats tiers afin de servir des objectifs très divers. Ces autorisations, ainsi d'ailleurs que le mandat parfois « robuste » donné à des opérations de maintien de la paix de l'ONU, soulèvent d'importantes questions tant de jus ad bellum que de jus in bello. Le présent ouvrage essaie d'apporter quelques réponses à ces questions à travers une vingtaine de contributions émanant de professeurs, de chercheurs, de militaires et de membres de la Direction des affaires juridiques du Ministère de la défense.

Sont ainsi traitées des questions telles que l'interprétation des mandats du Conseil, le rôle de « la responsabilité de protéger », l'émergence du concept de « Responsibility While Protecting », l'encadrement juridique des opérations militaires, le développement d'OMP « robustes », la notion de « violence modulable », la prise en compte du droit des conflits armés dans la planification et la conduite des opérations militaires, la judiciarisation du champ de bataille, les règles opérationnelles d'engagement et la technique des « caveats », ou encore la responsabilité des différents acteurs pour faits illicites commis au cours d'opérations autorisées par le Conseil.

Le présent ouvrage se situe dans la continuité d'un colloque international organisé à Grenoble par le Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes (CESICE) de l'Université Grenoble-Alpes en collaboration avec le monde militaire et avec le soutien du Service du commissariat des Armées.