Psychologie, droit & déontologie : recueil de textes normatifs

Psychologie, droit & déontologie

Recueil de textes normatifs

Précédemment édité sous le titre Droit et psychologie - Recueil de textes normatifs, le présent ouvrage est destiné aux porteurs du titre de psychologue, ainsi qu'aux étudiants en sciences psychologiques.

Conçu comme un outil de travail maniable et actuel, il regroupe les principaux dispositifs juridiques qui règlent l'activité professionnelle du psychologue. Ces textes sont classés suivant leur source, leur force juridique et, enfin, la date de leur adoption. Les arrêtés d'exécution figurent toutefois immédiatement après les textes de valeur législative sur la base desquels ils ont été adoptés.

Est également proposée une sélection de textes de portée générale, avis ou autres, rendus par l'European Federation of Psychologists' Associations, par des organismes du secteur des soins de santé - à savoir le Conseil fédéral des professions des soins de santé mentale, la Commission fédérale « Droits du patient », le Comité consultatif de bioéthique de Belgique et le Conseil national de l'Ordre des médecins - ainsi que par la Commission de déontologie de l'aide à la jeunesse (Communauté française). Le choix de ces textes repose, avant tout, sur le souci d'offrir au professionnel et à l'étudiant un éclairage sur les dispositifs juridiques applicables au psychologue, ainsi que sur des aspects déontologiques essentiels de son activité.

Sont enfin reprises des décisions rendues par les Chambres francophone et néerlandophone du Conseil disciplinaire établi au sein de la Commission des psychologues. Celles-ci illustrent la manière dont les instances disciplinaires appliquent, dans des situations concrètes, les règles juridiques et déontologiques du psychologue. Elles sont, à ce titre, une source d'informations utiles, tant pour le professionnel que pour l'étudiant, sur leurs droits et obligations.