Les contrariétés de décisions dans l'arbitrage international

Bibliothèque de droit privé

Tome 540

Les contrariétés de décisions de justice sont particulièrement nocives, non seulement pour la cohérence du droit, mais aussi pour les parties, qu'elles mettent dans des situations inextricables et qu'elles privent de leur droit à un jugement effectif.

En tant que mode juridictionnel de règlement des litiges, l'arbitrage international n'échappe pas à ce phénomène. Au contraire, les spécificités de la matière, liées à sa source conventionnelle, en font un terrain de prédilection pour le développement des contrariétés de décisions. En effet, ces dernières résultent de la conduite parallèle de procédures portant sur des questions litigieuses identiques, sur lesquelles sont portées des appréciations divergentes. Or, l'arbitrage international se présente comme un facteur d'aggravation des causes de contrariété.

Le risque de contrariété y est à la fois fréquent et varié. Il se présente dans diverses configurations, opposant tantôt des décisions étatiques d'encadrement de l'arbitrage, tantôt une sentence arbitrale et une décision étatique ou encore deux sentences arbitrales.

En dépit de la gravité du problème et de la fréquence du risque de contrariété, l'arbitrage international paraît mal armé pour y faire face. Il est confronté d'une part aux limites de l'efficacité des remèdes curatifs, qui se contentent souvent d'écarter la contrariété d'un territoire donné et, d'autre part aux difficultés de mise en oeuvre des remèdes préventifs.

Abordant les contrariétés de décisions sous l'angle du risque, le présent ouvrage propose une typologie des cas de contrariétés et explore les remèdes qui peuvent utilement y être apportés.