Droit anglais des affaires

Droit anglais des affaires

Dans un monde globalisé, la pratique du commerce international impose de connaître le droit anglais des affaires, de nombreux pays et secteurs économiques ayant recours aux principes de la Common law. Le Brexit n'a pas entamé l'influence Internationale des juridictions britanniques et des institutions d'arbitrage à Londres.

Cet ouvrage présente les fondements du système de Common law et les principales matières du droit et la pratique anglaise des affaires : contrats, responsabilité délictuelle, biens, trusts, structures juridiques des entreprises, relations de travail, garanties de paiement, procédures d'insolvabilité, règlement des litiges, modes alternatifs de résolution de litiges, régulation des marchés, droit pénal des affaires et principales règles de procédure pénale. Afin de faciliter la compréhension du lecteur sur les spécificités de la Common law, les premiers développements sont consacrés à ses sources (les cases, la Common law, l'Equity et ses implications, les coutumes et Business norms, le droit anglais international, etc.), sa méthodologie (système du « precedent »), ses institutions et ses acteurs (Business and Property Courts, Technology and Construction Court, Copyright Tribunal...). Un index détaillé complète l'ouvrage.

Tous les acteurs du monde des affaires seront intéressés : les praticiens (avocats, juristes d'entreprise, magistrats) ainsi que les universitaires et les étudiants (licence, masters et doctorat), désireux d'avoir une approche générale et claire des règles juridiques régissant le business anglais et les fondements du système de Common law. L'ouvrage offrira également une clé de compréhension des systèmes juridiques qui appliquent la Common law (Australie, Canada, États-Unis, Irlande, Nouvelle-Zélande, Singapour...) et des comparaisons bienvenues lorsque des divergences se font jour.

Il propose enfin des focus ponctuels sur des problématiques d'actualité (conséquences juridiques du Covid, biens digitaux, rôle de la City de Londres, économie numérique, économie circulaire, influenceurs, responsabilité et protection de l'environnement, attractivité du droit anglais des affaires dans le business international...) et de nombreux développements sur les bouleversements juridiques que le Brexit continue de produire.