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Droit d'auteur et droits voisins
Droit d'auteur et droits voisins
Droit d'auteur et droits voisins
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie.
La matière est analysée d'une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l'objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l'auteur, la mise en oeuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l'action en contrefaçon.
Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d'auteur (avocat, juriste d'entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu'est le droit d'auteur.
Cette troisième édition, fortement enrichie par rapport à la précédente, intègre notamment la loi du 1er mars 20123 sur les livres indisponibles, ainsi que toute l'actualité de la discipline, notamment jurisprudentielle, jusqu'au 30 novembre 2012.
Plan :
- Le droit d'auteur
- L'objet du droit d'auteur
- Les sujets originaires du droit d'auteur
- Le contenu du droit d'auteur
- La mise en oeuvre des droits
- La défense des droits
- Les droits voisins du droit d'auteur
- Le droit des artistes-interprètes
- Le droit des producteurs
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