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Droit des obligations : la responsabilité civile extracontractuelle
Droit des obligations : la responsabilité civile extracontractuelle
Cet ouvrage expose de façon complète le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une présentation du domaine de la responsabilité civile et des réflexions sur l'évolution de ses fondements et de ses fonctions, un premier titre traite des conditions de la responsabilité extracontractuelle. Y sont développées les règles relatives au dommage réparable, aux différents faits générateurs de responsabilité et au lien de causalité. Dans le second titre, l'ouvrage s'intéresse aux caractéristiques de l'action en responsabilité et aux modalités de la réparation.
Ce manuel présente et explicite le droit français de la responsabilité extracontractuelle tel qu'il existe, dans les textes et en jurisprudence, à la fin de l'année 2013. Dans le corps du texte, les règles sont exposées avec un souci constant de pédagogie. Dans les notes, ces règles sont systématiquement illustrées par des arrêts, dont les faits sont relatés et dont les motifs sont reproduits. Ces précisions sont de nature à favoriser la compréhension de la matière par les étudiants et à nourrir le travail des professionnels du droit.
L'ouvrage met également en lumière les évolutions que la responsabilité extra-contractuelle pourrait prochainement connaître en exposant les propositions de réforme d'origine doctrinale et parlementaire.
