Droit contemporain des pays arabes : 2023

Droit contemporain des pays arabes

Souvent regroupés sous la catégorie de « droit musulman », les systèmes juridiques des pays du monde arabe se sont engagés depuis le XIX^e siècle dans un processus de modernisation de leur droit et de leurs institutions. S'ils se revendiquent d'une même culture juridique islamique, l'étude des textes en vigueur et l'analyse de leur organisation judiciaire révèlent en réalité un processus d'étatisation et de sécularisation occulté par cette catégorisation générique de leurs droits. L'appareil étatique s'est en effet approprié la production de la norme juridique - autrefois revendiquée par les savants musulmans - et s'est également emparé de l'espace judiciaire en remplaçant les tribunaux religieux par des juridictions civiles. Le droit français a souvent servi de modèle à ces processus de codification et de réorganisation des institutions.

Alors que la charia est généralement considérée comme le principe constitutif et immuable du droit des pays musulmans, cet ouvrage s'attache à déconstruire cette vision d'un droit figé et homogène. Il s'appuie sur le corpus de textes actuellement en vigueur pour analyser les transformations traversées par les systèmes juridiques de ces pays depuis le début du processus de codification. Il débute ainsi avec l'étude des évolutions du droit et des institutions dans l'Empire ottoman et en Égypte au XIX^e siècle, point de départ des transformations dans les autres pays de la région.

Articulé autour d'une comparaison du droit des pays arabes, ce manuel s'attache à étudier leurs évolutions dans des domaines où la normativité islamique est réputée continuer à exercer une influence prépondérante : le droit constitutionnel, le droit de la famille, le droit pénal, la protection des droits fondamentaux ou l'organisation des juridictions. S'appuyant sur la traduction et l'analyse comparative des textes constitutionnels, législatifs et de la jurisprudence dont il reproduit de larges extraits, cet ouvrage rend compte de la réalité de la structure et du fonctionnement des ordres juridiques actuels des États arabes dans toute leur diversité, en éclairant l'analyse textuelle d'une mise en contexte historique, politique et sociologique. Un glossaire arabe/français et un lexique français/arabe de terminologie juridique viennent compléter la translittération en arabe des termes techniques tout au long de l'analyse.