Formation et transformations du droit français : des origines au XXIe siècle : ouvrage conforme aux programmes de la L1 Droit (Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques)

Formation et transformations du droit français

Des origines au XXI^e siècle

Le but de cet ouvrage est de livrer un aperçu d'ensemble de la formation et des transformations du droit français pour comprendre le sens de l'évolution générale et jeter les ponts nécessaires entre le passé et le présent, mais aussi le passé et le futur.

L'un de ses postulats de base est que l'actuel point d'arrivée importe assez peu, car la forme présente et momentanée que revêt aujourd'hui le droit français ne mérite pas un tel honneur. Ce droit en effet ne reflète plus les lignes pures de ce que devrait être le Droit : sinon des règles absolument fixes, du moins des normes stables, générales et permanentes encadrant de manière raisonnable et cohérente la vie en société.

En effet, notre société a déprécié la règle juridique : jamais nos lois n'ont été aussi nombreuses, instables et mal écrites.

Dans ces conditions, l'important n'est pas de savoir où l'on est momentanément, mais où l'on va inexorablement de déformations en malformations. La conviction que sous-tend ce livre est double. En premier lieu, il en est des droits comme des cultures : ils naissent, vivent, vieillissent et meurent. En second lieu, le droit français, qui correspond à un temps historiquement situé, est une notion moins juridique que politique. Fruit d'une gestation longue et incertaine, du royaume capétien à la Nation française, ses débuts ont été modestes. Puis il a fini par acquérir une remarquable cohérence au confluent des XVIII^e et XIX^e siècles et se hisser à un très haut niveau, sans doute le plus élevé jamais atteint depuis le droit romain. Mais ce système juridique paraît être parvenu aujourd'hui en fin de vie, du fait de son inadéquation à une réalité et à un avenir qui échappent de plus en plus à toute autodétermination nationale et étatique dans laquelle les Français cherchent encore à l'enfermer.

Avec ce livre, l'histoire du droit sort des amphithéâtres pour apporter sa contribution aux débats et à la vie, présente et future, de notre société.