Le BIM sous l'angle du droit : pratiques contractuelles et responsabilités

Le BIM sous l'angle du droit

Le recours au BIM modifie à plusieurs niveaux les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux.

Ce sont des solutions juridiques nouvelles qui, en conciliant l'évolution des technologies avec les contraintes des opérations de construction - publiques et privées - permettront au BIM de prendre l'ampleur voulue.

Anne-Marie Bellenger et Amélie Blandin proposent ici des solutions pratiques pour que les acteurs d'un projet - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises - puissent adapter leurs contrats. À cette fin, ces deux avocates spécialisées mettent en exergue les conséquences induites par l'adoption du BIM sur les pratiques contractuelles traditionnelles et, pour chacune des phases de la préparation puis de l'exécution d'une opération de construction, elles donnent les conseils nécessaires pour rédiger les documents contractuels.

« Anne-Marie Bellenger et Amélie Blandin proposent une approche pragmatique aux questions que soulève le BIM au regard du droit.
Grâce à leur talent pédagogique associé à leur fine connaissance de la théorie du droit - mais aussi de la vraie vie du monde de la construction, de la réalité des projets et des chantiers comme des litiges et des accords - elles nous montrent notamment dans ce livre que le droit n'est pas une discipline ingrate et inabordable mais, au contraire, un outil au service du projet.
Une fois les règles du jeu débattues, fixées et acceptées par tous en connaissance de cause, on peut se consacrer au projet et à sa construction - le BIM comme le droit n'étant que des moyens mis au service de notre action et de nos objectifs.
Suivant les conclusions du rapport Pican, on admettra que le BIM est appelé à être essentiellement contractuel, et non juridique : ce n'est pas la loi qui fixera un cadre unique et rigide mais, au contraire, le contrat qui devra prendre en compte les spécificités de chaque projet, avec son contexte et ses acteurs.
Tels qu'ils sont exposés dans les pages qui suivent en vue de leur application pratique au BIM, les principes de base du droit de la construction, de la commande et de la propriété intellectuelle permettront à chacun de définir sa place et de jouer son rôle avec confiance et enthousiasme. »
Olivier Celnik (extrait de la préface)