Droit civil : les contrats spéciaux civils et commerciaux

Droit civil

Les contrats spéciaux civils et commerciaux

Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.

À mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.

Le contenu peut s'en résumer dans le tableau suivant :

Contrats translatifs de propriété

• Vente
• Échange
• Contrats de distribution
• Contrats de transfert temporaire

Contrats portant sur l'usage des biens

• Bail
• Prêt de choses

Contrats de services

• Contrats d'entreprise
• Contrats de mandat
• Contrats de dépôt

Contrats de crédit

• Crédit personnel : prêt
• Crédit lié : prêt de consommation
• Crédit réel : location-vente, crédit-bail

Contrats aléatoires

• Théorie générale
• Régimes spéciaux : jeux et paris, rente viagère, transaction