{"product_id":"delbrel-evan-sophie-une-histoire-de-la-justice-douaniere-l-exemple-de-bordeaux-sous-l-ancien-regime-9782842875732","title":"Une histoire de la justice douanière : l'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime","description":"\u003cp\u003eQui ne songe au régime douanier de\n l'ancienne France en l'associant à un\n sentiment d'injustice ? Le rejet de la\n fiscalité n'est-il pas le fruit du\n comportement des fermiers généraux et\n de «leur cohorte affreuse» ? Notre\n mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du\n réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de\n l'Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte\n fait l'objet d'un encadrement juridique précis. Le droit complexifié\n induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant\n moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère\n unifiés.\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eAinsi, dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement\n varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur\n d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville\n connaît un développement sans précédent au XVIII\u003csup\u003ee\u003c\/sup\u003e siècle. Le\n dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la\n justice douanière et lui confère un caractère particulièrement\n vivant. A l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la\n juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque\n d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier.\n En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre\n l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que\n certaines spécificités durables du droit fiscal.\u003c\/p\u003e","brand":"PU LIMOGES","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":53909163213142,"sku":null,"price":0.0,"currency_code":"EUR","in_stock":false}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0925\/5829\/5382\/files\/product_image_9782842875732_1.jpg?v=1781879954","url":"https:\/\/www.momoxbooks.com\/products\/delbrel-evan-sophie-une-histoire-de-la-justice-douaniere-l-exemple-de-bordeaux-sous-l-ancien-regime-9782842875732","provider":"momoxbooks","version":"1.0","type":"link"}