{"product_id":"collectif-code-civil-et-modeles-des-modeles-du-code-au-code-comme-modele-9782275025476","title":"Code civil et modèles : des modèles du code au code comme modèle","description":"\u003cp\u003eCet ouvrage collectif exploite la thématique du «modèle» pour proposer une\n contribution originale à la célébration du Bicentenaire du Code civil des Français.\n La première partie traite des modèles du Code. On entend par là les situations\n de référence, destinataires théoriques de la nouvelle législation civile, que le\n codificateur a eu nécessairement en vue lorsqu'il a exercé son office. Chaque\n contribution s'attache d'abord à reconstituer les modèles retenus ou élaborés par\n les rédacteurs du Code, dans le domaine particulier étudié. Sur cette base, il est\n ensuite recherché si, et en quoi, ces modèles ont contribué à la compréhension,\n à la diffusion et à l'application des règles conçues pour eux. Enfin, est abordée\n la question de leur actualité, après deux cents ans. Que sont devenus les modèles\n du Code de 1804 ?\u003c\/p\u003e\u003cp\u003eLa seconde partie de l'ouvrage rassemble les contributions présentées lors du\n colloque organisé par l'Institut André Tunc le 19 novembre 2004 sur le\n thème : «Le Code civil comme modèle». Le projet était de mesurer, après deux\n cents ans, l'influence qu'a pu exercer voire que pourrait encore produire le Code\n civil des Français sur les systèmes juridiques étrangers qui l'ont rencontré à un\n titre ou à un autre. Les contributions, toutes présentées par des rapporteurs issus\n d'universités étrangères, ont été articulées sur la nature et les degrés de l'influence\n qui a pu être celle du Code civil des Français : un modèle conservé, un modèle\n utilisé, un modèle abandonné ou un modèle retrouvé. Un rapport de synthèse\n s'efforce de dégager les enseignements généraux des différentes expériences\n relatées. Le Code civil et le droit civil français peuvent-ils encore prétendre au\n statut de modèle ?\u003c\/p\u003e","brand":"INSTITUT ANDRE","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":53884601368918,"sku":null,"price":0.0,"currency_code":"EUR","in_stock":false}],"url":"https:\/\/www.momoxbooks.com\/products\/collectif-code-civil-et-modeles-des-modeles-du-code-au-code-comme-modele-9782275025476","provider":"momoxbooks","version":"1.0","type":"link"}