Mégacode civil 2014

Dix éditions, près de 100 000 décisions citées.

Depuis 1995, le Mégacode civil poursuit un objectif inchangé, offrir aux utilisateurs intensifs du Code civil un supplément de substance juridique qui ne figure dans aucun autre ouvrage : dans une zone d'annotations spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation systématique des bases de données juridiques, en particulier de la base Jurica disponible sur Dalloz.fr. Depuis la première édition du Mégacode, ce sont ainsi plus de 150 000 décisions qui ont été analysées, donnant une vision plus précise et plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations et descriptions de tendance permettant à l'utilisateur d'en comprendre l'évolution et d'en faire bon usage.

Pour la présente édition, les annotations jurisprudentielles relatives notamment à la filiation, aux biens et à la vente ont été entièrement remaniées.

Le Mégacode civil comprend en outre une vingtaine des principales conventions internationales de droit privé (Conv. EDH, CIDE, Rome I, II et III...), très utiles mais d'accès souvent difficile. Afin de maintenir l'ouvrage dans des dimensions raisonnables, ces textes internationaux, ainsi que les textes complémentaires traditionnellement ajoutés au Code civil (environ trois cents lois, décrets ou extraits de codes), figurent sur un CD-Rom joint à l'ouvrage. Ce CD-Rom comporte donc la version intégrale du Mégacode : le code civil avec ses annotations, les textes complémentaires, les conventions internationales. Il permet aussi d'appliquer à l'ensemble de ce corpus la puissance de la recherche informatique sur le texte intégral.